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Séance du 9 novembre 2023

Procès verbal 9 novembre 2023

La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
  • INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
  • FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES
  • CAS 1 : ELECTION DU TROISIEME ET DU QUATRIEME ADJOINTS

CAS 2 : DECISION DE REMPLACEMENT D’UN SEUL DES DEUX POSTES D’ADJOINTS DEVENUS VACANTS

CAS 3 : DECISION DE SUPPRESSION DES DEUX POSTES D’ADJOINTS DEVENUS VACANTS

  • MANDAT SPECIAL POUR LE CONGRES DES MAIRES
  • DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS LOCAUX
  • RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SYSEM
  • DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UNE PORTION DE L’IMPASSE DES PEUPLIERS
  • CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE (CEP) AVEC GOLFE MORBIHAN VANNES AGGLOMERATION
  • REGLEMENT DU MARCHE DE NOEL 2023
  • SOBRIETE ENERGETIQUE- MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE – CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE PILOTAGE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC AU SERVICE DES RESEAUX ELECTRIQUES EN CAS D’ALERTE « ECOWATT ».
  • NOMS DES VOIES – NUMEROTATION DES HABITATIONS DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DE JOAN »
  • NOMS DES VOIES – NUMEROTATION DES HABITATIONS DU LOTISSEMENT LE CLOS DE POULCOLO
  • NOMS DES VOIES – NUMEROTATION DES HABITATIONS DU LOTISSEMENT COMMUNAL DU FOUGERI, DE LA RUE DE LA PLAGE ET DU CHEMIN DU ROY
  • NOMS DES VOIES – NUMEROTATION DES HABITATIONS DE L’IMPASSE DES CORMORANS
  • DECISIONS MODIFICATIVES
  • ENTREE AU CAPITAL DE LA SPL « COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN » PAR ACQUISITION D’ACTIONS AU DEPARTEMENT DU MORBIHAN
  • DEBAT PADD

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