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Séance du 18 juillet 2024

La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie, à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  • NOMS DES VOIES – NUMEROTATION DES HABITATIONS DES HABITATIONS DU LOTISSEMENT AN92 (RUE DE POULCOLO)
  • TRANSFERT DE LA COMPETENCE A CARACTERE OPTIONNEL « INFRASTRUCTURE DE CHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES » AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN
  • PROCÉDURE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU GOLFE DU MORBIHAN (CHARTE 2029-2044): VALIDATION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE EXCEPTIONNELLE DE LA COMMUNE LE TOUR DU PARC POUR 2024 ET 2025
  • ADMISSIONS EN NON-VALEUR
  • DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR LE BUDGET PRINICPAL
  • REGLEMENT DU MARCHE DE NOEL 2024
  • TARIFS DE CANTINE ET GARDERIE 2024-2025
  • CONVENTION DE REGIE INTERESSEE POUR LE CAMPING MUNICIPAL DU ROCH VETUR
  • DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
  • R֤ÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT DU PETIT VERGER
  • ATTRIBUTION DU LOT DU LOTISSEMENT COMMUNAL « HAMEAU DU CHEMIN DU ROY »

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