16/09/2020

ORDRE DU JOUR :
 
 
Désignation du délégué au Parc Naturel Régional.
Création d’un nouveau poste d’adjoint.
Election du quatrième adjoint.
Indemnités des élus.
Adhésion à l’Association Nationale des Elus du Littoral.
Règlement du Conseil Municipal.
Exercice de la compétence « Eaux Pluviales Urbaines » : Convention de gestion de services entre la commune du Tour du Parc et GMVA.
Opération Ostréapolis portée par Golfe Morbihan Vannes Agglomération : cession de terrain.
Avenant à la convention d’objectif et financement avec la CAF.
Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public.
Modification des horaires de l’éclairage public.
Décision Modificative n°1 – Budget annexe Camping.

En poursuivant votre navigation sur ce Site Internet, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de ce site et de ses services.