23/09/2021

ORDRE DU JOUR :
 
·         Mandat spécial pour le congrès des maires.
·         Projet d’entente en restauration scolaire entre la commune du Tour du Parc et la commune de Sarzeau.
·         Convention de partenariat 2021-2024 entre la CAF et la commune du Tour du Parc.
·         Convention de Servitude Enedis – CBC Investissement.
·         Convention de Servitude Enedis – Domaine de L’océan.
·         Noms des voies – numérotation métrique des habitations du lotissement Clos du Parc – rue des Landiers.
·         Noms des voies – numérotation métrique des habitations du lotissement Clos de la Rose – impasse des Bruyères.
·         Mise à jour du Tableau des effectifs.
·         Mise à jour du RIFSEEP.
·         Décision Modificative n°3 du Budget Principal.
·         Décision Modificative n°4 du Budget Principal.
·         Décision Modificative n°5 du Budget Principal.
·         Budget Supplémentaire du Budget Principal.
·         Décision Modificative n°3 du Budget Camping.
·         Décision Modificative n°2 du Budget Lotissement.
·         Décision Modificative n°4 du Budget Camping.
·         Budget Supplémentaire du Budget Camping.
·         Décision Modificative n°4 du Budget Mouillages.
·         Budget Supplémentaire du Budget Mouillages.
·         Subventions aux associations.
·         Nouveau régime d’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties.